Mentions légales

 


Le présent site Internet https://www.axelrenard-tp.fr , https://www.axelrenard-tp.com , https://www.axelrenardtp.fr , https://www.axelrenardtp.com sont la propriété de la SASU Axel Renard .
En visitant et en utilisant notre site www. www.axelrenard-tp.fr, vous marquez votre accord avec les présentes mentions légales. Celles-ci peuvent être modifiées à tout moment par le responsable de publication du site. Le consommateur dispose de la faculté de sauvegarder ou d’éditer les présentes conditions générales, étant précisé que la sauvegarde et l’édition de ce document relèvent de sa seule responsabilité, les conditions générales de vente pouvant être susceptibles de subir des modifications.
Éditeur du site / Responsable de publication / Responsable du traitement
Le site www.axelrenard-tp.fr est édité par la SASU Axel Renard , capital social 7000 euros, dont le siège social est Lieu dit le Houx 72150 Villaines sous Luce .
Inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés du Mans sous le numéro 918950973, SIRET 91895097300019 , N° TVA : FR23918950973 .

Responsable de publication
Mr Renard


Hébergeur du site : Infomaniak


Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu des sites www.axelrenard-tp.fr (illustrations, textes, libellés, marques, images, vidéos) sont la propriété de la SASU Axel Renard, de ses cocontractants ou partenaires. Toutes reproductions partielles ou totale du contenu du site www.axelrenard-tp.fr par quelques procédés que ce soit et sur n’importe quel support est soumise à une autorisation préalable et expresse de la SASU Axel Renard. Toutes les informations, les contenus, les dossiers et les logiciels fournis sur le site www.axelrenard-tp.fr sont protégés par les lois françaises et internationales concernant la propriété intellectuelle et le copyright.
La SASU Axel Renard n’autorise pas la reproduction, la représentation, la copie, l’affichage ou la distribution de tout contenu pour lequel l’utilisateur des sites www.axelrenard-tp.fr www.axelrenard-tp.com , www.axelrenardtp.fr et www.axelrenardtp.com ne possède pas de droits de propriété intellectuelle. Toute utilisation sans autorisation de ces contenus en fraude aux droits détenus par SASU Axel Renard, et/ou par des tiers sur ceux-ci est susceptible de constituer le délit de contrefaçon, sévèrement sanctionné par le Code de la Propriété Intellectuelle.
En cas d’inscription sur le site www.axelrenard-tp.fr , nous pourrons être amenés à utiliser les données enregistrées afin de vous communiquer diverses informations, notamment commerciales (newsletters, etc.).
Aucunes données personnelles ne sont cédées ou vendu à des tiers.


Loi Informatique et Libertés
Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi “Informatique et Libertés”). Pour l’exercer, envoyez-nous un courrier à l’adresse suivante : SAS AXEL RENARD – Lieu dit le Houx 72150 Villaines sous Luce .